Mentions légales
www.lilyade.fr est un site édité par la commune de Seyssinet-Pariset.
Adresse : Hôtel de Ville, Place André Balme, 38170 Seyssinet-Pariset
Directeur de la publication : Guillaume Lissy, maire
N° Licences : PLATESV-R-2021-003454, PLATESV-R-2021-003455, PLATESV-R-2021-003456, PLATESV-D2020-002307 / PLATESV-D-2020-002303 / PLATEVS-D-2020-002305 / PLATEVS-D-2020-002306
Le site Internet https://www.lilyade.fr est la propriété exclusive de la commune de Seyssinet-Pariset.
Hébergement
Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, SAS au capital de 10 069 020 €.
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Conception
La conception, le développement et la maintenance technique du site lilyade.fr sont réalisées par Bertrand Huguenot, 1 rue Dubarle, 38000 GRENOBLE – SIRET : 841 733 298 00035
www.behu-webdesign.fr
Propriété intellectuelle
Sont de la propriété de la commune de Seyssinet-Pariset et soumis aux lois régissant la propriété intellectuelle, la mise en page, la structure et les éléments graphiques et textuels du site Internet lilyade.fr.
Tous les textes, données, logos, images, photographies (sans que cette liste ne soit exhaustive) reproduits sur le site sont réservés et protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, notamment les droits d’auteurs, le droit des marques, etc. Toute utilisation et/ou reproduction est interdite et constitutive de contrefaçon sanctionnable conformément aux dispositions dudit Code. En conséquence, les utilisateurs du site ne peuvent en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier ou concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’accord préalable et exprès de la commune de Seyssinet-Pariset.
Responsabilité
La commune de Seyssinet-Pariset décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. La commune de Seyssinet-Pariset ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la commune de Seyssinet-Pariset et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.